Alain Zurbuchen

07Droits d'auteur

Protection des œuvres originales

Nous attirons particulièrement votre attention sur la protection entourant une œuvre artistique, quelle qu'elle soit au demeurant. Ces précisions sont fournies par ProLitteris, société suisse de droits d'auteur pour l'art littéraire et plastique.

  1. a)

    Dès qu'une œuvre est créée, elle est protégée par le droit d'auteur.

    Seul l'auteur a le droit d'autoriser la reproduction ou la modification d'une œuvre. Ce droit ne revient pas au propriétaire de l'œuvre, même si celle-ci fut vendue, prêtée ou donnée.

  2. b)

    Toute reproduction demande une autorisation.

    Si un dessin doit être reproduit sur cartes postales, dans des livres, sur des affiches ou tout autre support, l'autorisation en est à demander à l'auteur ou, en l'occurrence, aux Éditions Cellier du Manoir.

  3. c)

    Indemnités et mentions.

    Les indemnités de droits d'auteur s'élèveront à un maximum de 15 % du prix de vente au détail. De plus, le nom de l'œuvre et le copyright ©, qui appartient aux Éditions, ainsi que le nom de l'artiste, doivent être clairement mentionnés.

  4. d)

    Cession.

    Les droits d'auteur peuvent être cédés au mandant contre rémunération ; un contrat sera établi pour en fixer les modalités.

Un dessin existant vous plaît ?

Achat d'un droit d'auteur partiel

Achat d'un droit d'auteur partiel d'un dessin existant d'Alain Zurbuchen, via les Éditions Cellier du Manoir Sàrl. Remplissez une demande par sujet choisi, en indiquant son numéro de référence.

250.–CHF, forfait de base minimum par sujet

Pour un usage limité à, par exemple :

  • — Faire-part de mariage, carton d'invitation
  • — Décoration sur tout support
  • — Illustration d'un article de presse
  • — Désir personnel : nous consulter

Procédure d'acquisition

  1. 1Acceptation réciproque du contrat, confirmée par e-mail ou par écrit.
  2. 2Paiement anticipé sur CCP 10-24570-2.
  3. 3Envoi du sujet à votre adresse e-mail, ou sur disque gravé (30.00 + port 6.50).
  4. 4Vous remettez ultérieurement deux exemplaires des documents produits.

À préciser dans votre demande : description du support, usage prévu, format d'impression, couleur(s) utilisée(s) et nombre d'exemplaires produits (avec attestation ultérieure du fournisseur).

Sur commande

Et pour une œuvre nouvelle ?

Les droits d'auteur liés à une œuvre commandée peuvent être cédés sous la forme d'un forfait d'un montant minimum de CHF 3500.–, avec contrat idoine, pour autant que les dérivés ne soient pas destinés à la vente.